J.O. 293 du 17 décembre 2005
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Décret du 9 novembre 2005 portant nomination (enseignements supérieurs) (rectificatif)
NOR : MENP0502295Z
Rectificatif au Journal officiel du 17 novembre 2005, édition électronique, texte no 68, 2e ligne :
Au lieu de : « ... mi-temps... », lire : « ... temps plein... ».